Marque enregistrée - Marque en vigueur

Arts Mentaux
M. Goyheneche Jean-Marie

Numéro de dépôt :
4215504
Date de dépôt :
06/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/10/2025
Arts Mentaux de Goyheneche Jean-Marie

Présentation de la marque Arts Mentaux

Déposée le 6 octobre 2015 par monsieur Goyheneche Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Arts Mentaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Goyheneche Jean-Marie domicilié(e) 5 rue Gamboa d'Alzate - 64122 - URRUGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Goyheneche Jean-Marie domicilié(e) 5 rue Gamboa d'Alzate - 64122 - URRUGNE - France.

La marque Arts Mentaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arts Mentaux arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.

Goyheneche Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : Karacter


M. Goyheneche Jean-Marie - 5 rue Gamboa d'Alzate - 64122 - URRUGNE - France


M. Goyheneche Jean-Marie - 5 rue Gamboa d'Alzate - 64122 - URRUGNE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

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